| Entreprises - PME : Répondre aux marchés publics (DC1, DC2, ATTRI1, DC4, mémoire technique, ...) | Acheteurs publics | |||||
| DATES | J01 Fondamentaux | J02 Répondre aux AO | J03 Réponse électronique | J04 Mémoire technique | Formations | Assistance |
Nomenclature de fournitures et de prestations de services homogènes (Article 27 du code des marchés publics 2001 [abrogé])
| NUMERO | INTITULE |
|---|---|
| 11.01 |
-Produits de l’agriculture (autre qu’à l’état de denrées alimentaires humaines) : -Céréales (blé, maïs, riz, orge, seigle, avoine, sarrasin, millet, etc) y compris semences -Plants de pommes de terre -Légumes secs propres à l’alimentation animale (pois protéagineux, fèves, féveroles) -Semences de légumes à cosse -Graines de soja -Arachides non grillées -Oléagineux non tropicaux (tournesol, colza) -Coton -Oléagineux tropicaux -Tabac brut -Paille -Foin -Betteraves à sucre -Cannes à sucre -Plantes fourragères -Jute -Lin, chanvre, sisal, et autres plantes textiles -Caoutchouc -Plantes aromatiques ou médicinales (sauf épices, plantes condiment. et infusions) -Semences de betteraves, plantes fourragères, gazon -Plantes et fleurs (plants de pépinières, plantes vertes ou fleuries, fleurs coupées, semences florales ou fruitières, plants et semences potagères) -Café, thé, cacao bruts -Epices non conditionnées pour la vente (sauf plantes condimentaires) |
| 11.02 |
-Produits de l’élevage (autres qu’à l’état de denrées alimentaires humaines) : -Bovins vivants -Sperme de taureau -Ovins, caprins, équidés vivants -Laine, poils et crins -Porcins vivants -Volailles vivantes -Autres animaux d’élevage vivants (lapins, gibiers d’élevage, animaux à fourrure, animaux domestiques ou de laboratoire, pigeons, abeilles, reptiles, crocodiles, tortues, escargots, grenouilles) -Cocons de vers à soie -Sécrétions animales diverses (cire d’abeille, spermaceti) -Peaux, fourrures et cuirs bruts |
| 11.03 |
-Produits de la pêche et de l’aquaculture (autres qu'à l'état de denrées alimentaires humaines) : -Poissons vivants (alevins, poissons pour viviers et aquariums) -Produits aquatiques divers (coraux, coquillages, écailles, guano, ambre et écume de mer, éponges naturelles, algues, perles naturelles et de culture) |
| 11.04 |
-Produits des industries agricoles (autres qu'à l'état de denrées alimentaires humaines) : -Sous-produits animaux non comestibles (os, corne, sabots, écailles, soies de porc, ivoire, boyaux, musc) -Plumes et duvets bruts -Déchets de l’industrie du poisson impropres à l’alimentation humaine -Noyaux et amandes (Sauf fruits à coques) -Déchets de fruits et légumes (y compris marrons, glands) -Huiles brutes, tourteaux, farines oléagineuses -Huiles végétales raffinées à usage technique -Huiles et graisses hydrogénées -Cires végétales et résidus divers -Son et résidus de meunerie -Résidus de l’amidonnerie -Aliments et farines pour animaux (aliments pour animaux de ferme y compris fourrages, aliments pour animaux de compagnie) -Sucre brut -Mélasses -Résidus de sucrerie -Cacao en masse -Beurre de cacao -Cacao en poudre sucré non destiné à la consommation en tant que tel -Coquilles et pellicules de cacao -Coques et pellicules de café -Alcool éthylique -Tartre et lie de vin -Résidus de brasserie et de distillerie -Malt -Tabac manufacturé |