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Nomenclature de fournitures et de prestations de services homogènes (Article 27 du code des marchés publics 2001 [abrogé])

11 - Produits de l’agriculture, de la pêche et des industries agricoles 
(autres qu'à l'état de denrées alimentaires humaines)

NUMERO INTITULE
11.01
-Produits de l’agriculture (autre qu’à l’état de denrées alimentaires humaines) :
-Céréales (blé, maïs, riz, orge, seigle, avoine, sarrasin, millet, etc) y compris semences
-Plants de pommes de terre
-Légumes secs propres à l’alimentation animale (pois protéagineux, fèves, féveroles)
-Semences de légumes à cosse
-Graines de soja
-Arachides non grillées
-Oléagineux non tropicaux (tournesol, colza)
-Coton
-Oléagineux tropicaux
-Tabac brut
-Paille
-Foin
-Betteraves à sucre
-Cannes à sucre
-Plantes fourragères
-Jute
-Lin, chanvre, sisal, et autres plantes textiles
-Caoutchouc
-Plantes aromatiques ou médicinales (sauf épices, plantes condiment. et infusions)
-Semences de betteraves, plantes fourragères, gazon
-Plantes et fleurs (plants de pépinières, plantes vertes ou fleuries, fleurs coupées, semences florales ou fruitières, plants et semences potagères)
-Café, thé, cacao bruts
-Epices non conditionnées pour la vente (sauf plantes condimentaires)
11.02
-Produits de l’élevage (autres qu’à l’état de denrées alimentaires humaines) :
-Bovins vivants
-Sperme de taureau
-Ovins, caprins, équidés vivants
-Laine, poils et crins
-Porcins vivants
-Volailles vivantes
-Autres animaux d’élevage vivants (lapins, gibiers d’élevage, animaux à fourrure, animaux domestiques ou de laboratoire, pigeons, abeilles, reptiles, crocodiles, tortues, escargots, grenouilles)
-Cocons de vers à soie
-Sécrétions animales diverses (cire d’abeille, spermaceti) -Peaux, fourrures et cuirs bruts
11.03
-Produits de la pêche et de l’aquaculture (autres qu'à l'état de denrées alimentaires humaines) :
-Poissons vivants (alevins, poissons pour viviers et aquariums)
-Produits aquatiques divers (coraux, coquillages, écailles, guano, ambre et écume de mer, éponges naturelles, algues, perles naturelles et de culture)
11.04
-Produits des industries agricoles (autres qu'à l'état de denrées alimentaires humaines) :
-Sous-produits animaux non comestibles (os, corne, sabots, écailles, soies de porc, ivoire, boyaux, musc)
-Plumes et duvets bruts
-Déchets de l’industrie du poisson impropres à l’alimentation humaine
-Noyaux et amandes (Sauf fruits à coques)
-Déchets de fruits et légumes (y compris marrons, glands)
-Huiles brutes, tourteaux, farines oléagineuses
-Huiles végétales raffinées à usage technique
-Huiles et graisses hydrogénées
-Cires végétales et résidus divers
-Son et résidus de meunerie
-Résidus de l’amidonnerie
-Aliments et farines pour animaux (aliments pour animaux de ferme y compris fourrages, aliments pour animaux de compagnie)
-Sucre brut
-Mélasses
-Résidus de sucrerie
-Cacao en masse
-Beurre de cacao
-Cacao en poudre sucré non destiné à la consommation en tant que tel -Coquilles et pellicules de cacao
-Coques et pellicules de café
-Alcool éthylique
-Tartre et lie de vin
-Résidus de brasserie et de distillerie
-Malt
-Tabac manufacturé

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