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Retour à la nomenclature Art. 27 CMP 2001
Nomenclature de fournitures et de prestations de services homogènes (Article 27 du code des marchés publics 2001 [abrogé])
| NUMERO | INTITULE |
|---|---|
| 38.01 | Petites fournitures de bureau -Enveloppes et pochettes postales -Etiquettes en tous genres, adhésives ou non , imprimées ou non -Produits d’édition divers calendriers, blocs éphémérides, décalcomanies -Papeterie scolaire et commerciale cahiers, carnets, classeurs, reliures, chemises, registres, livres comptables, carnets à souches , manifolds, agendas albums pour timbres et photographies -Autres articles de papeterie -Encres de bureau et de dessin -Rubans adhésifs sur support plastique -Articles scolaires et de bureau en matières plastiques -Articles divers en matières plastiques statuettes et articles d’ornement en matières plastiques, garnitures pour meubles -Stylos et crayons à bille -Patères et porte-manteaux -Stylos à plume -Assortiments d'articles pour écriture et parties -Crayons -Porte-clés -Instruments de bureau divers -Fournitures métalliques de bureau -Petits articles métalliques de bureau -Articles d'ornement métalliques -Articles de maroquinerie pour bureau |
(c) F. Makowski - Formateur et consultant en marchés publics pour entreprises et acheteurs publics - Ingénieur ENSEA et juriste en droit des contrats publics