| Entreprises - PME : Répondre aux marchés publics (DC1, DC2, ATTRI1, DC4, mémoire technique, ...) | Acheteurs publics | |||||
| DATES | J01 Fondamentaux | J02 Répondre aux AO | J03 Réponse électronique | J04 Mémoire technique | Formations | Assistance |
Nomenclature de fournitures et de prestations de services homogènes (Article 27 du code des marchés publics 2001 [abrogé])
| NUMERO | INTITULE |
|---|---|
| 15.01 |
Pâte à papier:
- Pâtes chimiques de bois, à dissoudre: pâtes cellulosiques obtenues à partir du bois et destinées principalement à l’industrie de la cellulose textiles artificiels, plastiques. - Pâtes chimiques de bois, à soude: pâtes de bois à la soude ou au sulfate, écrues ou blanchies sauf à dissoudre. - Pâtes chimiques de bois, au bisulfite. - Autres pâtes à papiers: pâtes mécaniques ou chimiques de bois, pâtes de papier désencré recyclé, pâtes de papiers obtenues à partir de matériaux divers alfa, chiffons, paille, linters de coton. |
| 15.02 |
Papiers et cartons en l’état:
- Papiers à usage graphique, ni couchés, ni enduits: papier utilisé pour l’impression de journaux, à base de pâte de bois mécanique neuve et de pâte de papier recyclé. - Papiers kraftliner. - Autres papiers et cartons kraft:papiers et carton utilisés pour les sacs degrande contenance, l’emballage direct et la production d’articles d’emballage, écrus ou blanchis, ni couchés, ni enduits. - Papiers pour cannelure: utilisés dans la fabrication de carton ondulé. - Papiers et cartons multicouches. - Papiers spéciaux divers: papier sulfite d’emballage, papiers et cartons feutres ou laineux, papiers et cartons filtres, papier à cigarette. - Papiers frictionnés: parchemin végétal ( papier sulfurisé) et papier ingraissable. - Papiers et cartons assemblés: papiers et cartons “entre-deux” et papiers composite divers. - Papiers et cartons crêpés ou plissés (non compris cartons ondulés). - Papiers couchés d’impression écriture: papiers et cartons à usage graphique couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques, papier couché léger, dit “WC” et papier bible. - Papiers et cartons revêtus: papiers et cartons gommés ou adhésifs, plastifiés, cirés, paraffinés, huilés. - Papiers et cartons décorés: papiers imprimés ou autrement décorés en surface (papier-cadeau);non compris les papiers peints. - Déchets et débris de papiers et cartons. - Papier à la main: papier ou carton formé feuille à feuille. - Papier support: papier support pour carbone, stencil ou surface photosensibles. - Papier d’impression écriture, ni couché, ni enduit: papiers pour l’impression, l’écriture, le dessin, ni couchés, ni enduits. - Papier cristal et papier calque. - Papiers et cartons kraft, couchés: papiers et cartons multiplis, couchés. - Papiers pour report: papier carbone, autocopiant (non compris papier support). |
| 15.03 |
Emballages en papier ou carton:
- Carton ondulé: en bobine (SF), en plaque (DF, DDF) et ondulé mince (microcannelure). - Emballages en papier: sacs multiplis de grande contenance (pour ciment, farine), sacs, sachets, pochettes d’emballage en papier ou complexe papier-plastique ou papier-métal (exclus pochettes pour disque, enveloppes et pochettes postales). - Emballages en carton ondulés: caisses américaines, emballages de présentation, découpes et articles de calage en carton ondulé. - Emballages en carton compact: boîtes pâtissières, caisses et cartonnages pliants livrés à plats, emballages alimentaires en carton paraffiné, métallisé, plastifié, emballages recouverts ou non recouverts, cartonnages publicitaires (PLV), emballages ronds (tubes, pots de yaourt), cornets à lessive, etc., en carton, façonnages divers sur carton compact (découpage, emboutissage, estompage). - Autres articles à base de pâte, papier ou carton: papier à cigarette découpé ou conditionné, filtres et articles filtrants en papier, tambours, mandrins, bobines, canettes et busettes, en carton, boîtes à œufs et articles en pâte moulés. |
| 15.04 |
Livres scolaires:
- Livres scolaires, manuels et cahiers d’exercices et de travaux pratiques qui les complètent (enseignements primaire, secondaire et universitaire, en toutes matières). |
| 15.05 |
Livres non scolaires et documents imprimés:
- Littérature (romans, nouvelles, poésie, théâtre, critiques, bibliographies) - Essais et ouvrages documentaires (livres scientifiques, techniques et médicaux, sciences humaines et sociales, économie, droit, gestion, religion, atlas). - Livres pour la jeunesse. - Encyclopédie et dictionnaires: encyclopédies généralistes ou thématiques, dictionnaires de la langues française, unilingues, bilingues ou multilingues. - Bandes dessinées. - Partitions musicales. |
| 15.06 |
Journaux, revues et périodiques d’information
générale:
- Journaux: quotidiens d’information générale, à diffusion internationale, nationale, régionale ou locale. - Revues et périodiques: hebdomadaires et magazines d’information générale, périodiques sportifs, d’information économique, domestique, culturelle, pour la jeunesse. - Abonnements électroniques de presse et à des publications en ligne (encyclopédies, dictionnaires). |
| 15.07 |
Journaux, revues et périodiques spécialisés:
- Journaux, revues et périodiques spécialisés scientifiques, économiques, juridiques, philosophiques, techniques. |
| 15.08 |
Enregistrements sonores, images fixes et images
animées:
- Supports préenregistrés son et image quel que soit le support: disque, bande, cassette, vidéodisque, cd-rom, DVD, film vidéo. - Autres produits édités: microfiches, microfilm. - Cartes postales illustrées. - Photos, illustrations, gravures: reproductions d’œuvres d’art et d’estampes,planches d’enseignement, affiches, cartes géographiques et globes terrestres. |
| 15.09 |
Imprimés simples pour communication interne:
- Notices techniques, répertoires, nomenclatures, annuaires, bottins administratifs. |
| 15.10 |
Autres imprimés:
- Tickets , billets, formulaires administratifs. |
| 15.11 |
Supports d’impression:
- Matrices, plaques, cylindres, etc., pour l’impression, clichés et formes imprimantes, caractères d’imprimerie, pierres lithographiques. |