Entreprises - PME : Répondre aux marchés publics (DC1, DC2, ATTRI1, DC4, mémoire technique, ...) | Acheteurs publics | |||||
DATES | J01 Fondamentaux | J02 Répondre aux AO | J03 Réponse électronique | J04 Mémoire technique | Formations | Assistance |
Nomenclature de fournitures et de prestations de services homogènes (Article 27 du code des marchés publics 2001 [abrogé])
NUMERO | INTITULE |
---|---|
24.01 |
Véhicules automobiles (accessoires et pièces détachées compris)
- Moteurs pour véhicules automobiles. - Voitures particulières (y compris d’occasion, y compris location sans chauffeur). - Carrosseries automobiles. - Equipements pour automobiles pour moteurs, autres équipements mécaniques et de carrosserie. |
24.02 |
Camions et véhicules utilitaires (accessoires et pièces
détachées compris)
- Autobus et autocars (y compris d’occasion). - Véhicules utilitaires pour le transport des marchandises (y compris d’occasion), tracteurs routiers complets de véhicules. - Tombereaux automoteurs. - Camions-grues. |
24.03 |
Cyclomoteurs et cycles (accessoires et pièces détachées
compris)
- Cyclomoteurs. - Motocycles. - Pièces et équipements pour motocycles. - Cycles. - Equipements pour les cycles. - Trottinettes, rollers. |
24.04 |
Véhicules spéciaux (accessoires et pièces détachées compris)
- Véhicules motorisés pour déplacements spéciaux. - Véhicules utilitaires à usages spéciaux. |
24.05 |
Conteneurs, caravanes, remorques (accessoires et pièces
détachées compris)
- Conteneurs. - Caravanes. - Remorques et semi-remorques. - Parties de remorques et semi-remorques. |
24.06 |
Véhicules blindés (accessoires et pièces détachées compris)
- Automobiles blindées. - Autres véhicules blindés, sauf chars de combat. |
24.07 |
Matériels de transport naval (accessoires et pièces détachées
compris)
- Accastillage. - Ancres et grappins. - Hélices et pales d’hélices pour bateaux. - Tous les matériels et équipement des navires accessoires de coques, échangeurs de chaleur, gouvernails et stabilisateurs, matériels spécifiques de ravitaillement en mer. - Navires à passagers. - Navires citernes. - Bateaux frigorifiques. - Cargos vraquiers et porte-conteneurs. - Bateaux de pêche. - Pousseurs et remorqueurs. - Bateaux divers. - Plates formes. - Structures flottantes. - Bateaux à dépecer. - Bateaux de plaisance à voile. - Bateaux de plaisance pneumatiques. - Bateaux de plaisance à moteur ou à rames. |
24.08 |
Matériels ferroviaires roulants (accessoires et pièces
détachées compris)
- Motrices électriques. - Motrices et locotracteurs diesel. - Autres locotracteurs. - Automotrices. - Véhicules pour le service des voies. - Voitures de voyageurs. - Wagons de marchandises. - Pièces et parties de matériel ferroviaire roulant. |
24.09 |
Produits de la construction aéronautique et spatiale
(accessoires et pièces détachées inclus, y compris à usage
militaire)
- Moteurs à explosion pour avions. - Turbopropulseurs et turboréacteurs. - Autres propulseurs à réaction. - Dispositifs de lancement et d’appontage. - Parties de moteurs à explosion pour avions. - Parties de turbopropulseurs et turboréacteurs. - Planeurs et ailes delta. - Ballons. - Hélicoptères. - Avions légers. - Avions moyens. - Avions lourds. - Lanceurs et satellites. - Parties et éléments d’avions. - Drones, stations sol. - Joints et tuyauteries. - Roulements. - Plexiglass pour verrières d’aéronefs. - Matériels et produits aéronautiques pour radômes ou pour simulateurs de vol. |