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Retour à la nomenclature Art. 27 CMP 2001
Nomenclature de fournitures et de prestations de services homogènes (Article 27 du code des marchés publics 2001 [abrogé])
| NUMERO | INTITULE |
|---|---|
| 28.01 | Instruments de musique: - Pianos et clavecins. - Instruments à cordes. - Orgues et accordéons. - Instruments à vent. - Instruments de musique électroniques. - Instruments de musique divers. - Parties et accessoires d’instruments de musique. |
| 28.02 | Jeux et jouets (hors matériels de jeux extérieurs): - Poupées. - Peluches. - Accessoires pour poupées. - Trains électriques et modèles réduits. - Jouets à roues. - Puzzles. - Autres jouets. - Jeux de cartes. - Jeux vidéo. - Jeux de salle ou de table et jeux à pièces. - Postiches ou perruques. - Articles pour fêtes et divertissements. - Landaus et poussettes. - Articles de bijouterie fantaisie. |
(c) F. Makowski - Formateur et consultant en marchés publics pour entreprises et acheteurs publics - Ingénieur ENSEA et juriste en droit des contrats publics