| Entreprises - PME : Répondre aux marchés publics (DC1, DC2, ATTRI1, DC4, mémoire technique, ...) | Acheteurs publics | |||||
| DATES | J01 Fondamentaux | J02 Répondre aux AO | J03 Réponse électronique | J04 Mémoire technique | Formations | Assistance |
Nomenclature de fournitures et de prestations de services homogènes (Article 27 du code des marchés publics 2001 [abrogé])
| NUMERO | INTITULE |
|---|---|
| 30.01 |
Armes à usage militaire (y compris leurs éléments et
composants):
- Armes de poing. - Fusils, carabines, mousquetons - Armes automatiques. |
| 30.02 |
Autres armes à usage militaire (y compris leurs éléments
et composants):
- Autres armes telles que celles équipées d’un laser. |
| 30.03 |
Armes à usage non militaire (y compris leurs éléments et
composants):
- Armes à feu de poing. - Armes d’épaule de défense ou de tir sportif. - Armes de chasse. - Armes d’épaule à percussion annulaire. - Armes à air comprimé. - Armes d’alarme ou de starter. - Pistolets d’abattage. - Armes à feu tirant un projectile non métallique. - Armes blanches. - Dispositifs de projection de gaz lacrymogènes. |
| 30.04 | Canons, obusiers, mortiers (y compris leurs éléments et composants). |
| 30.05 |
Munitions:
- Munitions à usage militaire. - Munitions et projectiles à usage non militaire. |
| 30.06 | Bombes, torpilles, mines, missiles, roquettes, grenades et autres sortes de projectiles (y compris leurs éléments et composants). |
| 30.07 | Chars de combat et véhicules non blindés équipés à poste fixe ou munis d’un dispositif spécial permettant le montage ou le transport d’armes. (y compris blindage et tourelle des chars de combat). |
| 30.08 |
Navires de guerre (y compris leurs éléments et
composants):
- Navires de guerre de toutes espèces, y compris leurs éléments de mise en œuvre des armes ou de protection. - Chaufferies nucléaires. - Accumulateurs d’électricité pour sous-marin. - Systèmes de propulsion. - Rechanges pour turbo-propulseurs. |
| 30.09 |
Avionset hélicoptères et autres aéronefs à usage
militaire (y compris leurs équipements et accessoires):
- Avions conçus pour des besoins militaires et leurs équipements spécifiques classés matériel défense. - Hélicoptères conçus pour des besoins militaires et leurs équipements spécifiques classés matériel défense. - Autres aéronefs conçus pour des besoins militaires et leurs équipements spécifiques classés matériel défense. - Matériels de protection et de sécurité, équipements de pilotage et de contrôle de vol, appareils de navigation, destinés aux aéronefs, et conçus pour les besoins militaires. - Equipements spécifiques de ravitaillement en vol de carburant. - Rechanges pour cellules et éléments de structure. - Equipements d’emport, de largage ou de lancement de bombes. - Equipements d’emport, de largage de charges parachutées. |
| 30.10 | Postes de tirs, lance missiles et véhicules lance-missiles. |
| 30.11 |
Equipements de détection conçus pour les besoins
militaires:
- Equipements de détection aérienne ou terrestre et radars. - Equipements de détection sous marine et sonars. - Dispositifs d’écoute. |
| 30.12 | Matériels ou équipements de contre-mesures électroniques, d’écoute, de cryptologie, de brouillage, leurres et leurs systèmes de lancement. |
| 30.13 |
Explosifs, artifices et équipements de pyrotechniques (y
compris à usage militaire):
- Artifices, explosifs et poudres. - Détonateurs, systèmes pyrotechniques et accessoires de mise à feu. |
| 30.14 |
Matériels et équipements de maintien de l’ordre:
- Matraques, menottes, alcootest, etc. |
| 30.15 |
Matériels et équipements de protection ou de sécurité:
- Portiques de détection des métaux ou des explosifs, détecteurs anti-intrusion. - Articles de protection: harnais de sécurité, casque de maintien de l’ordre, des forces armées, anti-bruits, pour pompiers, de chantier. - Equipements et vêtements de protection contre les risques nucléaires, biologiques ou chimiques. |