En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision n° 2005-07 du 5 mars 2005, a prononcé :

 

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 5 avril 2005, des quarante normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF ISO 6488. - Tabac et produits du tabac. - Détermination de la teneur en eau. - Méthode de Karl Fischer (indice de classement : V37-004).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF EN 60505. - Evaluation et qualification des systèmes d'isolation électrique (indice de classement : C26-207).

NF EN 60952-1. - Batteries d'aéronefs. - Partie 1 : exigences générales d'essais et niveaux de performances (indice de classement : C58-521).

NF EN 60952-2. - Batteries d'aéronefs. - Partie 2 : exigences de conception et de construction (indice de classement : C58-522).

NF EN 60952-3. - Batteries d'aéronefs. - Batteries d'aéronefs. - Partie 3 : spécification de produit et déclaration de conception et de performance (DDP) (indice de classement : C58-523).

NF EN 60061-1/A35. - Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité. - Partie 1 : culots de lampes (indice de classement : C61-501/A35).

NF EN 60061-2/A32. - Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité. - Partie 2 : douilles (indice de classement : C61-502/A32).

NF EN 60061-3/A34. - Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité. - Partie 3 : calibres (indice de classement : C61-503/A34).

NF EN 60061-4/A9. - Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité. - Partie 4 : guide et information générale (indice de classement : C61-505/A9).

NF EN 60705/A1. - Fours à micro-ondes à usage domestique. - Méthodes de mesure de l'aptitude à la fonction (indice de classement : C73-212/A1).

NF EN 60335-2-11/A1. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-11 : règles particulières pour les sèche-linge à tambour (indice de classement : C73-811/A1).

NF EN 60335-2-24/A11. - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2-24 : règles particulières pour les appareils de réfrigération, les appareils de glaces à la crème et les fabriques de glace (indice de classement : C73-824/A11).

NF EN 60335-2-36. - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2-36 : règles particulières pour les cuisinières, les fours, les tables de cuisson et les foyers de cuisson électriques à usage collectif (indice de classement : C73-836).

NF EN 60335-2-39. - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2-39 : règles particulières pour les sauteuses électriques à usage collectif (indice de classement : C73-839).

NF EN 60335-2-40/A11. - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2-40 : règles particulières pour les pompes à chaleur électriques, les climatiseurs et les déshumidificateurs (indice de classement : C73-840/A11).

NF EN 60335-2-79/A11. - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2-79 : règles particulières pour les appareils de nettoyage à haute pression et les appareils de nettoyage à vapeur, à usage industriel et commercial (indice de classement : C73-879/A11).

NF EN 50289-3-10. - Câbles de communication. - Spécifications pour les méthodes d'essais. - Partie 3-10 : Méthodes d'essais mécaniques. - Torsion et vrillage (indice de classement : C93-537-3-10).

NF EN 60747-16-10. - Dispositifs à semi-conducteurs. - Partie 16-10 : format-cadre pour agrément de technologie (TAS) pour circuits intégrés monolithiques hyperfréquences (indice de classement : C96-016-10).

CONSTRUCTION

NF EN 13986. - Panneaux à base de bois destinés à la construction. - Caractéristiques, évaluation de conformité et marquage (indice de classement : B54-250).

NF EN 206-1/A1. - Béton. - Partie 1 : spécification, performances, production et conformité (indice de classement : P18-325-1/A1).

NF EN 789. - Structures en bois. - Méthodes d'essai. - Détermination des propriétés mécaniques des panneaux à base de bois (indice de classement : P21-304).

NF EN 12326-1. - Ardoises et éléments en pierre pour toiture et bardage pour pose en discontinu. - Partie 1 : spécification du produit (indice de classement : P32-303).

NF EN 1366-3. - Essais de résistance au feu des installations techniques. - Partie 3 : calfeutrements (indice de classement : P92-130-3).

SANTÉ

NF EN 60601-1-4/A1. - Appareils électromédicaux. - Partie 1-4 : règles générales de sécurité. - Norme collatérale : systèmes électromédicaux programmables (indice de classement : C74-015/A1).

NF EN 60601-1-6. - Appareils électromédicaux. - Partie 1-6 : règles générales de sécurité. - Norme collatérale : aptitude à l'utilisation (indice de classement : C74-016).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

NF EN ISO 14825. - Systèmes de transport intelligents. - Fichiers de données géographiques. - Spécification des données globales (indice de classement : P99-750).

NF ISO 3911. - Roues et jantes pour pneumatiques. - Vocabulaire, désignation et marquage (indice de classement : R12-702).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF EN 1846-2/A1. - Véhicules des services de secours et de lutte contre l'incendie. - Partie 2 : prescriptions communes. - Sécurité et performances (indice de classement : S61-509-2/A1).

NF EN ISO 13982-1. - Vêtements de protection à utiliser contre les particules solides. - Partie 1 : exigences de performance des vêtements de protection contre les produits chimiques offrant une protection au corps entier contre les particules solides transportées par l'air (vêtements de type 5) (indice de classement : S74-551-1).

NF EN ISO 13982-2. - Vêtements de protection à utiliser contre les particules solides. - Partie 2 : méthode d'essai pour la détermination de la fuite vers l'intérieur d'aérosols de fines particules dans des combinaisons (indice de classement : S74-551-2).

MANAGEMENT ET SERVICES

NF EN ISO/CEI 17000. - Evaluation de la conformité. - Vocabulaire et principes généraux (indice de classement : X50-087).

SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATIONET SERVICES

NF G07-221. - Textiles. - Détermination de la résistance au déplantage des tissus velours. - Méthode d'essai par frottement (indice de classement : G07-221).

NF EN 71-1/A10. - Sécurité des jouets. - Partie 1 : propriétés mécaniques et physiques (indice de classement : S51-212/A10).

NF S52-400. - Equipements de jeux. - Points de fixation des matériels sportifs à leurs supports. - Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai (indice de classement : S52-400).

NF X50-822-1. - Spécifications des activités de services du nautisme. - Partie 1 : activité de négoce et maintenance (indice de classement : X50-822-1).

NF X50-822-2. - Spécifications des activités de services du nautisme. - Partie 2 : activité de location fluviale et maritime (indice de classement : X50-822-2).

EAU : MILIEUX ET USAGES

NF EN ISO 6878. - Qualité de l'eau. - Dosage du phosphore. - Méthode spectrométrique au molybdate d'ammonium (indice de classement : T90-023).

INFORMATION ET COMMUNICATION

NF EN 300468. - Télécommunications. - Diffusion vidéo numérique (DVB). - Spécification pour les informations de service (IS) dans les systèmes DVB (V1.6.1) (indice de classement : Z86-468).

NF EN 301192. - Télécommunications. - Diffusion vidéo numérique (DVB). - Spécification DVB pour diffusion de données (V1.4.1) (indice de classement : Z86-592).

NF EN 300744. - Télécommunications. - Diffusion vidéo numérique (DVB). - Structure de trame, codage et modulation des canaux pour la télévision numérique terrestre (V1.5.1) (indice de classement : Z86-744).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 5 avril 2005, des cinquante-deux normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF ISO 6488-1 (novembre 1998). - Tabac. - Détermination de la teneur en eau. - Partie 1 : méthode de Karl Fischer (homologuée le 20 octobre 1998) (indice de classement : V37-004).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF EN 60505 (juin 2000). - Evaluation et qualification des systèmes d'isolation électrique (homologuée le 20 mai 2000) (indice de classement : C26-207).

NF EN 60952-1 (décembre 1994). - Batteries d'aéronefs. - Première partie : procédures générales d'essais et niveaux de performances (homologuée le 5 novembre 1994) (indice de classement : C58-521).

NF EN 60952-2 (décembre 1994). - Batteries d'aéronefs. - Partie 2 : exigences de conception et de construction (homologuée le 5 novembre 1994) (indice de classement : C58-522).

NF EN 60952-3 (janvier 1996). - Batteries d'aéronefs. - Partie 3 : connecteurs électriques externes (homologuée le 20 décembre 1995) (indice de classement : C58-523).

NF EN 60335-2-36 (décembre 1995). - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2 : règles particulières pour les cuisinières, les fours, les tables de cuisson et les foyers de cuisson électriques à usage collectif (homologuée le 5 novembre 1995) (indice de classement : C73-836).

NF EN 60335-2-39 (mars 1996). - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2 : règles particulières pour les sauteuses électriques à usage collectif (homologuée le 20 février 1996) (indice de classement : C73-839).

NF C93-527-1 (juillet 1991). - Composants électroniques. - Câbles à isolation polyoléfine et gaine polyoléfine pour réseaux locaux de télécommunications. - Normes de produits (homologuée le 28 juin 1991) (indice de classement : C93-527-1).

NF C93-527-11 (décembre 1992). - Composants électroniques. - Câbles à isolation polyoléfine et gaine polyoléfine pour réseaux locaux de télécommunications. - Normes de produits (homologuée le 20 novembre 1992) (indice de classement : C93-527-11).

NF C93-527-2 (juillet 1991). - Composants électroniques. - Câbles à isolation polyoléfine et gaine polyoléfine pour réseaux locaux de télécommunications. - Normes produits. - Livre 2 (changement de statut de C 93-527-2, mars 1990) (EXP) (homologuée le 28 juin 1991) (indice de classement : C93-527-2).

NF C93-527-3 (juillet 1991). - Composants électroniques. - Câbles à isolation polyoléfine et gaine polyoléfine pour réseaux locaux de télécommunications. - Normes produits. - Livre 3 (changement de statut de C 93-527-3, mars 1990) (EXP) (homologuée le 28 juin 1991) (indice de classement : C93-527-3).

NF C93-527-7 (juillet 1991). - Composants électroniques. - Câbles à isolation polyoléfine et gaine polyoléfine pour réseaux locaux de télécommunications. - Normes produits (homologuée le 28 juin 1991) (indice de classement : C93-527-7).

NF C93-527-8 (juillet 1991). - Composants électroniques. - Câbles à isolation polyoléfine et gaine polyoléfine pour réseaux locaux de télécommunications. - Normes de produits (homologuée le 28 juin 1991) (indice de classement : C93-527-8).

CONSTRUCTION

NF EN 13986 (octobre 2002). - Panneaux à base de bois destinés à la construction. - Caractéristiques, évaluation de conformité et marquage (homologuée le 5 septembre 2002) (indice de classement : B54-250).

NF EN 789 (mars 1996). - Structures en bois. - Méthodes d'essai. - Détermination des propriétés mécaniques des panneaux à base de bois (homologuée le 5 février 1996) (indice de classement : P21-304).

NF P92-510 (septembre 1996). - Sécurité contre l'incendie. - Bâtiment. - Essais de réaction au feu des matériaux. - Détermination du pouvoir calorifique supérieur (homologuée le 20 août 1996) (indice de classement : P92-510).

NF S61-515 (décembre 1985). - Véhicules des services de secours et de lutte contre l'incendie. - Fourgon-pompe-tonne (homologuée le 20 novembre 1985) (indice de classement : S61-515).

NF S61-525 (novembre 1983). - Véhicules des services de secours et de lutte contre l'incendie. - Fourgon-pompe-tonne léger (homologuée le 28 octobre 1983) (indice de classement : S61-525).

NF S61-526 (octobre 1977). - Véhicules des services de secours et de lutte contre l'incendie. - Véhicule de première intervention (homologuée le 12 octobre 1977) (indice de classement : S61-526).

NF S61-527 (octobre 1989). - Véhicules des services de secours et de lutte contre l'incendie. - Véhicule de secours routier (homologuée le 20 septembre 1989) (indice de classement : S61-527).

NF S61-572 (octobre 1989). - Matériels de secours et de lutte contre l'incendie. - Matériels hydrauliques de désincarcération simple effet. - Caractéristiques dimensionnelles, fonctionnelles et essais (homologuée le 20 septembre 1989) (indice de classement : S61-572).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

NF R 12-790 (mai 1976). - Roues/jantes. - Nomenclature, désignation, marquage et unités de mesure (enregistrée le 14 juin 1976) (indice de classement : R. 12-790).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF A47-151 (juin 1954). - Câbles rigides en acier. - Toron de 7 fils (1 + 6) (homologuée le 30 juin 1954) (indice de classement : A47-151).

NF A47-152 (juin 1954). - Câbles rigides en acier. - Toron de 19 fils (1 + 6 + 12) (homologuée le 30 juin 1954) (indice de classement : A47-152).

NF A47-153 (juin 1954). - Câbles rigides en acier. - Toron de 37 fils (1 + 6 + 12 + 18) (homologuée le 30 juin 1954) (indice de classement : A47-153).

NF E52-143 (octobre 1984). - Accessoires de levage. - Manilles droites de classe S (homologuée le 5 septembre 1984) (indice de classement : E52-143).

NF E52-144 (octobre 1984). - Accessoires de levage. - Manilles lyres de classe S (homologuée le 5 septembre 1984) (indice de classement : E52-144).

NF E61-005 (août 1989). - Manipulateurs. - Télémanipulateurs. - Robots manipulateurs. - Classification (homologuée le 5 juillet 1989) (indice de classement : E61-005).

NF U62-150 (août 1978). - Cuverie vinicole. - Données de base pour appel d'offres (homologuée le 1er août 1978) (indice de classement : U62-150).

SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES

NF S52-400 (septembre 1998). - Equipements de jeux. - Points de fixation. - Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai (homologuée le 20 août 1998) (indice de classement : S52-400).

EAU : MILIEUX ET USAGES

NF EN 1189 (janvier 1997). - Qualité de l'eau. - Dosage du phosphore. - Dosage spectrométrique à l'aide du molybdate d'ammonium (homologuée le 5 décembre 1996) (indice de classement : T90-023).

INFORMATION ET COMMUNICATION

NF EN 300468 (mai 2004). - Télécommunications. - Diffusion vidéo numérique (DVB). - Spécification pour les informations de service (IS) dans les systèmes DVB (V1.5.1) (homologuée le 20 avril 2004) (indice de classement : Z86-468).

NF EN 301192 (août 2004). - Télécommunications. - Diffusion vidéo numérique (DVB). - Spécification DVB pour diffusion de données (V1.3.1) (homologuée le 5 juillet 2004) (indice de classement : Z86-592).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF EN 10155 (septembre 1993). - Aciers de construction à résistance améliorée à la corrosion atmosphérique. - Conditions techniques de livraison (homologuée le 20 octobre 1993) (indice de classement : A35-502).

NF EN 10113-1 (juin 1993). - Produits laminés à chaud en aciers de construction soudable à grains fins. - Partie 1 : conditions générales de livraison (homologuée le 5 mai 1993) (indice de classement : A35-505-1).

NF EN 10113-2 (juin 1993). - Produis laminés à chaud en aciers de construction soudables à grains fins. - Partie 2 : conditions de livraison des aciers à l'état normalisé/laminage normalisant (homologuée le 5 mai 1993) (indice de classement : A35-505-2).

NF EN 10113-3 (juin 1993). - Produits laminés à chaud en aciers de construction soudables à grains fins. - Partie 3 : conditions de livraison des aciers obtenus par laminage thermomécanique (homologuée le 5 mai 1993) (indice de classement : A35-505-3).

NF EN 10137-1 (décembre 1995). - Tôles et larges plats en aciers de construction à haute limite d'élasticité à l'état trempé et revenu ou durci par précipitation. - Partie 1 : conditions générales de livraison (homologuée le 20 novembre 1995) (indice de classement : A36-204-1).

NF EN 10137-2 (décembre 1995). - Tôles et larges plats en aciers de construction à haute limite d'élasticité à l'état trempé et revenu ou durci par précipitation. - Partie 2 : conditions de livraison des aciers à l'état trempé et revenu (homologuée le 20 novembre 1995) (indice de classement : A36-204-2).

NF E32-010 (décembre 1984). - Ensemble de production d'énergie thermique par combustion de puissance unitaire supérieure ou égale à 1 160 kW. - Terminologie (homologuée le 5 novembre 1984) (indice de classement : E32-010).

NF E48-053 (juin 1979). - Transmissions hydrauliques. - Vérins tournants pour commandes linéaires montés sur machines-outils. - Dimensions d'accouplement (homologuée le 1er juin 1979) (indice de classement : E48-053).

NF E86-020 (décembre 1974). - Appareils à pression de gaz. - Plaques portant les marques d'identité réglementaires (homologuée le 4 décembre 1974) (indice de classement : E86-020).

NF E86-800 (novembre 1983). - Appareils chaudronnés. - Décapage par projection d'abrasifs. - Définition des degrés de soins (homologuée le 25 octobre 1983) (indice de classement : E86-800).

NF T43-002 (janvier 1954). - Détermination de la charge unitaire correspondant à un allongement donné (homologuée le 31 janvier 1954) (indice de classement : T43-002).

NF T45-012 (octobre 1973). - Matières premières pour l'industrie du caoutchouc. - Plastifiants pétroliers. - Détermination de la composante. - Masse volumique. - Viscosité (homologuée le 26 septembre 1973) (indice de classement : T45-012).

NF T48-001 (juin 1994). - Feuilles en amiante et caoutchouc comprimés pour joints. - Caractéristiques. - Marquage et étiquetage (homologuée le 5 mai 1994) (indice de classement : T48-001).

NF T48-101 (novembre 1994). - Feuilles en amiante et caoutchouc comprimés pour joints. - Mesures des dimensions (homologuée le 5 octobre 1994) (indice de classement : T48-101).

NF T48-103 (novembre 1994). - Feuilles en amiante et caoutchouc comprimés pour joints. - Détermination de la résistance à la traction (homologuée le 5 octobre 1994) (indice de classement : T48-103).

NF T48-104 (juin 1994). - Feuilles en amiante et caoutchouc comprimés pour joints. - Détermination de la perte au feu (homologuée le 5 mai 1994) (indice de classement : T48-104).

NF T48-105 (novembre 1994). - Feuilles en amiante et caoutchouc comprimés pour joints. - Essai d'immersion dans les liquides (homologuée le 5 octobre 1994) (indice de classement : T48-105).

NF T48-108 (novembre 1994). - Feuilles en amiante et caoutchouc comprimés pour joints. - Détermination de la tenue au cintrage (homologuée le 5 octobre 1994) (indice de classement : T48-108).

NF T48-109 (novembre 1994). - Feuilles en amiante et caoutchouc comprimés pour joints. - Essai de vieillissemenet accéléré en étuve (homologuée le 5 octobre 1994) (indice de classement : T48-109).