| Entreprises - PME : Répondre aux marchés publics (DC1, DC2, ATTRI1, DC4, mémoire technique, ...) | Acheteurs publics | |||||
| DATES | J01 Fondamentaux | J02 Répondre aux AO | J03 Réponse électronique | J04 Mémoire technique | Formations | Assistance |
Nomenclature de fournitures et de prestations de services homogènes (Article 27 du code des marchés publics 2001 [abrogé])
| NUMERO | INTITULE |
|---|---|
| 14.01 |
Matières premières textiles et cuirs
-Fils de fibres naturelles (soie, lin, coton, laine, jute) -Fils de fibres artificielles ou synthétiques -Fibres de verre textile -Fils de mélanges de fibres synthétiques et de laine -Fils à coudre ou à tricoter -Tissus à prépondérance de laine, soie, lin, jute, chanvre -Tissus à prépondérance de coton -Tissus à prépondérance de textiles artificiels ou synthétiques -Tissus spéciaux (velours, peluches et tissus bouclés, tissus à point de gaze, tissus en fibre de verre) -Etoffes non tissées -Etoffes à maille -Tissus caoutchoutés -Feutres (sauf vêtements en feutre) -Fils et cordes élastiques, fils et filets métallisés, tissus en fils et filets métallisés, fils guipés, guipures, chenilles et chaînettes, nappes tramées pour pneumatiques, tissus enduits ou imprégnés, textiles techniques divers (mèches, tuyaux, courroies), pièces textiles de capitonnage -Cuirs (non compris peaux, fourrures et cuirs bruts : 11) |
| 14.02 |
Linge de maison, articles d’ameublement et de literie
-Couvertures, y compris électriques -Linge de lit -Linge de table -Linge de toilette ou de cuisine -Rideaux et voilages -Petits articles (couvre-lits, housses pour sièges) -Articles de literie garnie (édredons, coussins, oreillers, couvre-pieds, couettes garnis intérieurement, sacs de couchage) -Tapis et moquettes |
| 14.03 |
Vêtements de dessus
-Pull-overs et articles similaires -Vêtements en cuir, en fourrure ou en pelleterie factice -Vêtements de dessus, en tissu ou en maille (manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, ponchos, duffel-coats, trench-coats, parkas, cabans, anoraks, gabardines, canadiennes, vêtements de pluie, costumes, vestes, pantalons, shorts, ensembles, tailleurs, vestons, robes, jupes, fracs, smokings) -Vêtements de sport ou de loisir, en maille ou en tissu (survêtements, ensembles de ski, maillots de bain) |
| 14.04 |
Vêtements de travail
-Combinaisons, vêtements de protection (hors NBC : 30), treillis militaires, pantalons et salopettes de travail, blouses et tabliers de travail |
| 14.05 | Uniformes |
| 14.06 |
Vêtements spéciaux
-Vêtements en feutre, en non-tissés, en textiles enduits ou imprégnés de caoutchouc ou de plastique, en caoutchouc en plastique, bonnets de bain |
| 14.07 |
Vêtements de dessous, vêtements divers et accessoires de
l'habillement
-Vêtements de dessous (pyjamas, slips, caleçons, chemisiers, tuniques, blouses, chemises de nuit, peignoirs, jupons, culottes, chemises et chemisettes, combinaisons,soutien-gorge, body, gaines, tee-shirts, maillots de corps, collants, socquettes, bas, chaussettes) -Layette -Gants, ceintures, châles, écharpes, cravates, mouchoirs, bretelles, foulards, épaulettes,articles de chapellerie, etc., en tissu, maille, cuir |
| 14.08 |
Articles textiles divers (sauf usage unique)
-Articles textiles d’emballage (sacs ou sachets de jute ou autres fibres naturelles ou synthétiques) -Bâches, stores, pavillonnerie, voiles, matelas pneumatiques, articles de camping, en textile -Parachutes, parapentes, y compris à usage militaire -Articles textiles divers confectionnés (serpillières et articles d’entretien similaires, ceintures et gilets de sauvetage, éventails, drapeaux et fanions) -Ficelles, filets, cordes, cordages, couffins, câbles et élingues, hamacs, moustiquaires, etc., en textile -Articles non vestimentaires en non tissés -Articles de rubanerie et de passementerie, tulles et dentelles, broderies -Articles en feutre -Boutons et fermetures à glissière |
| 14.09 |
Articles textiles divers a usage unique (sauf fournitures
hôtelières pour la petite enfance : 37)
-Produits de la ouaterie (serviettes, tampons, bâtonnets, couches) -Autres produits textiles à usage unique |
| 14.10 |
Chaussures (quelle que soit la matière, sauf chaussures
orthopédiques) :
-Chaussures, articles chaussants et accessoires de chaussures, y compris chaussures de patinage ou isolantes, lacets |
| 14.11 |
Articles de voyage et de maroquinerie (quelle que soit la
matière)
-Articles de sellerie et de bourrellerie : colliers, laisses, rênes, harnais, muselières, etc., bagages et articles de voyage et de maroquinerie, bracelets de montre (sauf accessoires de vêtements en cuir ),Parapluies, parasols et ombrelles, parties de parapluies, parasols et ombrelles |