Répondre aux marchés publics pour les PME : Formation, aide et assistance sur tout le territoire (sur site ou à distance)
Entreprises - PME : Répondre aux marchés publics (DC1, DC2, ATTRI1, DC4, mémoire technique, ...) Acheteurs publics
DATES J01 Fondamentaux J02 Répondre aux AO J03 Réponse électronique J04 Mémoire technique Formations Assistance
Répondre Formations "Répondre aux AO pour les entreprises" - INTER, INTRA, sur site ou FOAD (Fondamentaux, réponse, formulaires, dématérialisation, mémoire technique)
Comment répondre à un appel d'offres

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Section Q : Autres attributs pour services de publicité et de conseil juridique (Vocabulaire supplémentaire)

Nomenclature CPV applicable à compter du 15 septembre 2008
(Règlement (CE) no 213/2008 de la commission du 28 novembre 2007)

Section Q : Autres attributs pour services de publicité et de conseil  juridique

Groupe  A :  Services de publicité

QA01-8 Pour publicité radiotélévisée

QA02-1 Pour publicité radiophonique

QA03-4 Pour publicité télévisée

QA04-7 Pour publicité sur l'Internet

QA05-0 Pour publicité cinématographique

QA06-3 Pour publicité dans la presse

QA07-6 Pour publicité dans les magazines

QA08-9 Pour publicité par affichage

QA09-2 Pour publicité par coupons

QA10-5 Pour foires et salons

QA11-8 Pour évènements

QA12-1 Pour conférences

QA13-4 Pour expositions

Groupe  B : Services de conseil juridique

QB01-9 Pour le droit des contrats

QB02-2 Pour le droit commercial

QB03-5 Pour le droit des sociétés

QB04-8 Pour le droit de la concurrence

QB05-1 Pour le droit administratif

QB06-4 Pour le droit privé

QB07-7 Pour le droit public 

QB08-0 Pour le droit international 

QB09-3 Pour le droit national

QB10-6 Pour le droit régional 

QB11-9 Pour le droit du travail

QB12-2 Pour le droit de l'immigration 

QB13-5 Pour le droit fiscal

QB14-8 Pour le droit social 

QB15-1 Pour le droit pénal

QB16-4 Pour le droit en matière de discrimination ou de harcèlement

QB17-7 Pour le droit en matière de justice des mineurs

QB18-0 Pour la procédure d'appel

QB19-3 Pour le droit en matière de défense 

QB20-6 Pour le droit des affaires

QB21-9 Pour le droit des ententes

QB23-5 Pour le droit de la faillite

QB24-8 Pour le droit en matière de partenariats

QB25-1 Pour le droit des brevets

QB26-4 Pour le droit des marques

QB27-7 Pour le droit de la propriété littéraire et artistique 

QB28-0 Pour le droit en matière de liquidations

QB29-3 Pour le droit immobilier

QB30-6 Pour le droit en matière de fusions

QB31-9 Pour le droit en matières d'acquisitions

QB32-2 Pour le droit en matière de recouvrement des dettes

QB33-5 Pour le droit de la santé

QB34-8 Pour le droit en matière de préjudices corporels

QB35-1 Pour le droit de la propriété

QB36-4 Pour le droit en matières d'avantages sociaux des salariés

QB37-7 Pour le droit des conflits de travail

QB38-0 Pour le droit de la famille

QB39-3 Pour le droit de l'adoption 

QB40-6 Pour le droit en matière de naturalisations

QB41-9 Pour le droit en matière de tutelle

QB42-2 Pour le droit en matière de garde d'enfants

QB43-5 En matière foncière   

QB44-8 En matière d'eau 

QB45-1 En matière de pêche

QB46-4 En matière de plantes

QB47-7 En matière d'animaux

QB48-0 En matière d'alimentation

QB49-3 En matière de sylviculture

QB50-6 En matière de faune et de flore 

QB51-9 En matière de parcs nationaux

QB52-2 En matière d'environnement

QB53-5 En matière de biodiversité

QB54-8 Concernant le secteur automobile

QB55-1 Concernant le secteur aéronautique

QB56-4 Concernant le secteur aérospatial

QB57-7 Concernant des questions politiques

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