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Publicité préalable Publicité préalable - marchés publics

Publicité préalable

(Code de la commande publique - Deuxième partie : Marchés publics)

Chapitre Ier : Publicité préalable (Article L. 2131-1)

  • Section 1 : Supports de publication
    • Sous-section 1 : Avis de préinformation et avis périodique indicatif manifestant l’intention des acheteurs de passer un marché
      • Article R. 2131-1 [Avis de préinformation, avis périodique indicatif et formulaires standard]
      • Article R. 2131-2 [Avis et publication à l'OPUE ou sur le profil d’acheteur]
      • Article R. 2131-3 [Avis périodique indicatif d'une entité adjudicatrice et spécifications techniques]
    • Sous-section 2 : Avis de préinformation et avis périodique indicatif constituant un appel à la concurrence
      • Paragraphe 1 : Dispositions applicables aux marchés autres que ceux relatifs aux services sociaux et autres services spécifiques
        • Article R. 2131-4 [Avis pour lancer un appel à la concurrence pour une procédure d’appel d’offres restreint ou une procédure avec négociation]
        • Article R. 2131-5 [Avis mentionnés à l’article R. 2131-4, profil d’acheteur et publication supplémentaire]
        • Article R. 2131-6 Avis et durée maximale de validité des avis mentionnés à l’article R. 2131-4
      • Paragraphe 2 : Dispositions applicables aux marchés de services sociaux et autres services spécifiques
        • Article R. 2131-7 [Avis mentionné à l’article R. 2131-1 pour les marchés de services sociaux et autres services spécifiques]
        • Article R. 2131-8 [Avis mentionné à l’article R. 2131-7 publié au Journal officiel de l’Union européenne]
        • Article R. 2131-9 [Avis mentionné à l’article R. 2131-7 et validité]
      • Paragraphe 3 : Dispositions communes relatives à l’invitation à confirmer l’intérêt
    • Sous-section 3 : Avis de marché
      • Paragraphe 1 : Avis de marché pour certains marchés passés selon une procédure adaptée
        • Article R. 2131-12 [Avis de marché pour les procédures adaptées de l'Etat, des collectivités territoriales et de leurs établissements publics]
        • Article R. 2131-13 [Avis de marché pour les procédures adaptées des autres acheteurs]
      • Paragraphe 2 : Modalités de publicité pour les marchés de services sociaux et autres services spécifiques
        • Article R. 2131-14 [Publicité des marchés de services sociaux et autres services spécifiques dont la valeur estimée du besoin est inférieure au seuil européen]
        • Article R. 2131-15 [Publicité des marchés de services sociaux et autres services spécifiques dont la valeur estimée du besoin est supérieure au seuil européen]
      • Paragraphe 3 : Avis de marché pour les marchés passés selon une procédure formalisée
        • Article R. 2131-16 [Avis de marché pour les procédures formalisées : BOAMP et/ou JOUE]
        • Article R. 2131-17 [Avis de marché et modèle fixé par le règlement de la Commission européenne établissant les formulaires standard]
      • Paragraphe 4 : Publicité supplémentaire (Article R. 2131-18)
  • Section 2 : Publication
    • Article R. 2131-19 [Avis destinés au Journal officiel de l’Union européenne et leur transmission par voie électronique]
    • Article R. 2131-20 [Publications nationales postérieures à la publication au Journal officiel de l’Union européenne]

Voir également

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