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Publicité préalable Avis de marché (Publicité préalable)

Avis de marché (Publicité préalable)

(Code de la commande publique - Deuxième partie : Marchés publics)

Chapitre Ier : Publicité préalable (Article L. 2131-1)

  • Section 1 : Supports de publication
    • Sous-section 1 : Avis de préinformation et avis périodique indicatif manifestant l’intention des acheteurs de passer un marché
    • Sous-section 2 : Avis de préinformation et avis périodique indicatif constituant un appel à la concurrence
    • Sous-section 3 : Avis de marché
      • Paragraphe 1 : Avis de marché pour certains marchés passés selon une procédure adaptée
        • Article R. 2131-12 [Avis de marché pour les procédures adaptées de l'Etat, des collectivités territoriales et de leurs établissements publics]
        • Article R. 2131-13 [Avis de marché pour les procédures adaptées des autres acheteurs]
      • Paragraphe 2 : Modalités de publicité pour les marchés de services sociaux et autres services spécifiques
        • Article R. 2131-14 [Publicité des marchés de services sociaux et autres services spécifiques dont la valeur estimée du besoin est inférieure au seuil européen]
        • Article R. 2131-15 [Publicité des marchés de services sociaux et autres services spécifiques dont la valeur estimée du besoin est supérieure au seuil européen]
      • Paragraphe 3 : Avis de marché pour les marchés passés selon une procédure formalisée
        • Article R. 2131-16 [Avis de marché pour les procédures formalisées : BOAMP et/ou JOUE]
        • Article R. 2131-17 [Avis de marché et modèle fixé par le règlement de la Commission européenne établissant les formulaires standard]
      • Paragraphe 4 : Publicité supplémentaire (Article R. 2131-18)
  • Section 2 : Publication

Voir également

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