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CCAGMI - Chapitre VI - Stipulations spéciales 
aux marches de réparation et de modification 

Article 44 - Modification des travaux en cours d 'exécution

Lorsqu'en cours d'exécution le titulaire constate que des opérations ou des prestations supplémentaires sont à effectuer ou, au contraire, que des opérations prévues se révèlent inutiles, il doit demander l'accord de la personne responsable du marché avant toute modification dans l'exécution des prestations.

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