| Entreprises - PME : Répondre aux marchés publics (DC1, DC2, ATTRI1, DC4, mémoire technique, ...) | Acheteurs publics | |||||
| DATES | J01 Fondamentaux | J02 Répondre aux AO | J03 Réponse électronique | J04 Mémoire technique | Formations | Assistance |
Nomenclature de fournitures et de prestations de services homogènes (Article 27 du code des marchés publics 2001 [abrogé])
| NUMERO | INTITULE |
|---|---|
| 60.01 | Transports ferroviaires des personnes (y compris bagages, animaux et véhicules accompagnés). |
| 60.02 | Transports aériens des personnes (y compris bagages, animaux et véhicules accompagnés). |
| 60.03 | Transports maritimes, fluviaux et côtiers des personnes (y compris bagages, animaux et véhicules accompagnés). |
| 60.04 |
Transports routiers et urbains des personnes non handicapées (y
compris bagages, animaux et véhicules accompagnés) :
- Transport ferroviaire urbain et suburbain de passagers : RER, métro. - Tramway, trolleybus, bus et cars. - Transports urbains et suburbains de passagers spéciaux: ramassage scolaire, transport de personnel, navette d’aéroport en zone urbaine ou suburbaine. - Transport routier interurbain de passagers. - Transport routier interurbain de passagers, spécial : ramassage scolaire, transport de personnel, navette d’aéroport et interurbains. - Services de taxi. - Transports de personnes par véhicules à traction humaine ou animale. - Autres transports terrestres de passagers. |
| 60.05 | Transports routiers et urbains de personnes handicapées (y compris bagages, animaux et véhicules accompagnés). |
| 60.06 | Téléphériques, remontées mécaniques et funiculaires. |
| 60.07 |
Agence de voyage et autres services touristiques :
- Voyages organisés (montage de prestations indissociables de transport, hôtellerie). - Commercialisation de séjour ou de titres de transport. - Billetterie. - Excursions. - Spectacles et autres manifestations. - Services d’information touristique. - Service des guides touristiques. |
| 60.08 | Location de tous véhicules avec chauffeurs, pilote ou équipage, pour transport de personnes. |